L’alcool et la loi
Si vous comptez boire, prévoyez de ne pas conduire.
Une condamnation pour conduite avec facultés affaiblies peut coûter de 20 000 à 25 000 $. Vous risquez de perdre votre permis de conduire et d’aller en prison. Et la consommation d’alcool peut entraîner des problèmes financiers, juridiques et sociaux. Prenez connaissance des lois et respectez-les.
Bien trop de gens ont été blessés ou sont morts sur nos routes. Des lois ont été rédigées pour réduire ce risque. En fin de compte, si vous comptez boire, prévoyez de ne pas conduire. Si vous organisez une réception, prévoyez de laisser uniquement des choix sécuritaires à vos invités. Vous trouverez ci-après une simple recension des lois en vigueur en Ontario.
Conducteurs débutants et personnes de moins de 21 ans
Les conducteurs débutants et les personnes de moins de 21 ans ne peuvent aucunement avoir d’alcool dans le sang lorsqu’ils prennent le volant. S’ils se font arrêter et qu’ils en ont, ils verront leur permis de conduire suspendu immédiatement pour 24 heures, et, s’ils sont condamnés, ils recevront une amende de 60 à 500 $ et leur permis sera suspendu pour 30 jours. Les conducteurs débutants pourront aussi voir leur permis suspendu pour une période correspondant au système de sanctions à sévérité croissante pour les conducteurs débutants. Leur sentence pourra aller jusqu’à la révocation du permis de conducteur débutant, et ils pourront également devoir recommencer le processus de délivrance graduelle de permis.
Personnes titulaires d’un permis de conduire assorti de tous les privilèges
Les conducteurs titulaires d’un permis assorti de tous les privilèges chez qui la présence d’alcool dans l’organisme est constatée verront leur permis suspendu immédiatement dans les cas suivants :
- s’ils refusent de fournir un échantillon d’haleine;
- si leur taux d’alcoolémie est de 0,05 ou plus.De plus, si vous conduisez avec les facultés affaiblies et que votre taux d’alcoolémie est de plus de 0,08, ou bien que vous échouez à un test d’alcoolémie ou de dépistage de drogues, ou que vous refusez de vous y soumettre, vous pouvez vous voir condamner dans le cadre du Code criminel. Les individus condamnés pour des infractions de conduite avec facultés affaiblies sont passibles de peines en vertu du Code criminel du Canada et du Code de la route de l’Ontario.À la condamnation, les conséquences comprennent une période de suspension supplémentaire, des programmes d’éducation et de traitement sur l’alcool, l’installation d’un antidémarreur et des amendes. En plus de ce qui précède, le véhicule sera mis à la fourrière dans les cas suivants :
- si le conducteur se fait prendre à conduire même si son permis a été suspendu (45 jours);
- s’il refuse de se soumettre à l’alcootest (7 jours);
- si son taux d’alcoolémie est supérieur à 0,08 (7 jours);
- s’il est tenu d’installer un antidémarreur et qu’il est arrêté au volant d’un véhicule qui n’en est pas muni.Peu importe que le véhicule soit loué ou qu’un membre de la famille ou un ami l’ait prêté, le véhicule sera mis en fourrière. Le propriétaire du véhicule devra assumer les coûts de remorquage et de mise en fourrière. Le ministère des Transports fournit de plus amples renseignements sur son Programme de mise en fourrière des véhicules.Vous risquez également de perdre votre permis même si vous ne conduisez pas votre véhicule.Les personnes prises en train de conduire un bateau, un VTT ou une motoneige avec les facultés affaiblies s’exposent à des conséquences.À la conduite avec facultés affaiblies se rattachent des coûts. En fin de compte, l’idée, c’est d’arriver en vie et à jeun (Arrive Alive – seulement disponible en anglais).
Vous prévoyez organiser une activité et y servir de l’alcool?
Protégez-vous et protégez vos invités
- Servez l’alcool vous-même ou embauchez un barman ou une barmaid ayant suivi une formation de SmartServe.
- Permettez aux invités d’avoir constamment accès à des boissons non alcoolisées.
- Servez des aliments plus forts en gras ou en protéines pour ralentir l’absorption de l’alcool.
- Évitez d’axer votre activité sur la consommation d’alcool.
- Prenez des dispositions pour que les personnes qui consomment de l’alcool puissent être hébergées jusqu’au lendemain.
- Offrez des solutions de transport aux invités.En faisant preuve de prévoyance quand vous servez de l’alcool, vous pouvez réduire les risques pour vos invités et vous.
Dernière modification : 21 septembre 2016