Manuel du Conseil de Santé publique Sudbury et districts

Le manuel du Conseil de santé a pour objet d’exposer dans leurs grandes lignes les pratiques de gouvernance du Conseil de Santé publique Sudbury et districts. Il renferme les renseignements, les politiques et les procédures qui décrivent le cadre de gouvernance et les principales fonctions du Conseil. Les liens ouvriront des documents PDF (fichiers inférieurs à 250 Ko).

Le manuel est seulement disponible en anglais.

Table des matières

Introduction (catégorie A)

Objet du manuel

Mise à jour du manuel

Élaboration des politiques

Vision, mission, plan (catégorie B)

Bureau de santé

Structure et fonction du Conseil de santé (catégorie C)

Conseil de santé

Comités du Conseil de santé

Gestion

Code d’éthique

Système de santé publique (catégorie D)

Échelon provincial

Financement en santé publique

Actes du Conseil (catégorie E)

Réunions du Conseil

Communication (catégorie F)

Liaison avec la collectivité

Rapports annuels

Confidentialité

Règlements du Conseil (catégorie G)

Perfectionnement du personnel (catégorie H)

Administration du Conseil (catégorie I)

Questions financières

Nominations au Conseil

Orientation

Embauche du personnel professionnel

Technologie

Gestion du rendement

Normes de santé publique (catégorie J)

Normes de programme

 


Dernière modification : 19 octobre 2022