Réseaux d’égout : processus d’inspection

Veuillez noter que les renseignements qui suivent concernent uniquement les nouveaux réseaux d’égout.

Selon d’autres renseignements sur les rénovations, les services de planification supplémentaire et les demandes de permis de rénovation, les examens et les inspections doivent être séparés.

Processus d’inspection

1. Inspection préliminaire du site (avant l’approbation de délivrance de permis)

Un inspecteur de la santé publique doit procéder à une inspection préliminaire du site après avoir reçu et examiné une demande d’installation de réseau d’égout. Avant que l’inspecteur n’arrive sur les lieux, le demandeur doit délimiter l’emplacement du réseau proposé et s’assurer que des trous d’analyse y ont été forés. L’inspecteur de la santé publique vérifiera que le plan joint à la demande correspond exactement aux conditions qui existent sur place et que le terrain peut supporter un réseau d’égout conformément au Code du bâtiment de l’Ontario.

2. Inspection poussée (après l’approbation de délivrance de permis)

Une inspection poussée s’impose une fois que le réseau d’égout a été installé et avant le remblayage. Avant de prévoir une inspection, le demandeur doit vérifier ce qui suit :

3. Inspection finale après nivelage (après l’approbation de délivrance de permis)

L’inspection finale après nivelage a lieu après la construction du réseau d’égout. Elle se fait à la demande du propriétaire ou de l’installateur une fois que le nivelage est terminé, que le manchon a été recouvert de terre végétale et qu’une végétation à racines peu profondes couvre au moins 60 % du réseau d’égout.

Un avis d’achèvement sera émis une fois que les 3 inspections seront terminées. Cela signifiera que le réseau a été pleinement inspecté et est prêt à être utilisé.

Afin d’en apprendre davantage sur les inspections de réseau d’égout, appelez-nous au 705.522.9200 ou, sans frais, au 1.866.522.9200.


Dernière modification : 20 août 2019